ARCHIVES 2025 – -SITE OFFICIEL - Mairie - Villiers-Saint-Georges - 77560 - Seine-et-Marne

DELIBERATIONS 2025
2025_01	NOMINATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL DÉLÉGUÉ.
2025_02	INDEMNITÉ DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DÉLÉGUÉS.
2025_03	AVENANT À LA PROMESSE DE BAIL EMPYTHÉOTIQUE AVEC LA SOCIÉTÉ URBA 404.
2025_04	SDESM – MODIFICATION DU PÉRIMÈTRE DU SDESM PAR ADHÉSION DE LA COMMUNE DE SAINT-SOUPPLETS.
2025_05	MODIFICATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP).
2025_06	COMPTES FINANCIERS UNIQUES 2024.
2025_07	TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES.
2025_08	BUDGETS PRIMITIFS 2025.
2025_09	ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT – ANNÉE 2025.
2025_10	DÉNOMINATION DU CDI-MÉDIATHÈQUE DE VILLIERS-SAINT-GEORGES.
2025_11	BAIL PRECAIRE – 45 RUE DE LA GARE.
2025_12	MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA CANTINE SCOLAIRE ET DE LA GARDERIE SCOLAIRE.
2025_13	MODIFICATION DES MODALITÉS DE MAINTIEN OU DE SUPPRESSION DU RIFSEEP EN CAS D’ABSENCE POUR CONGÉ DE MALADIE ORDINAIRE.
2025_14	INSTAURATION DES HEURES COMPLEMENTAIRES ET SUPPLEMENTAIRES.
2025_15	AFFECTATION DES RESULTATS.
2025_16	MODIFICATION DES TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES.
2025_17	DECISIONS BUDGETAIRES MODIFICATIVES.
2025_18	MODIFICATION DES TARIFS DE RESTAURATION SCOLAIRE ET DES SERVICES PÉRISCOLAIRES.
2025_19	REDEVANCE d’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC.
2025_20	DÉCISION DE NON-PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX TRAVAUX D’ENTRETIEN EXTÉRIEUR D’UNE PROPRIÉTÉ PRIVÉE.
2025_21	SDESM – MODIFICATION DU PÉRIMÈTRE DU SDESM PAR ADHÉSION DES COMMUNES DE SAVIGNY-LE-TEMPLE ET QUINCY-VOISINS.
2025_22	DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FER 2025.
2025_23	ACCEPTATION DE DON.
2025_24	ACHAT D’UN TERRAIN RUE DE NOGENT.
2025_25	VALIDATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION LA RUCHE PROD POUR L’ORGANISATION DE LA FÊTE COMMUNALE.
2025_26	CRÉATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT POUR UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITÉS.
2025_27	ASSAINISSEMENT– RENOUVELLEMENT DE LA DÉLÉGATION DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT.
2025_28	FIXATION DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DUE PAR LA SOCIETE VEOLIA DANS LE CADRE DU CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LE SERVICE ASSAINISSEMENT.
2025_29	DÉCISION MODIFICATIVE BUDGÉTAIRE N°2 – BUDGET ASSAINISSEMENT.
2025_30	RÉVISION DE LA CONTRIBUTION COMMUNALE AU SDIS 77 EN RAISON DES PRÉOCCUPATIONS LIÉES À LA RÉORGANISATION DU SDIS 77 ET À LA COUVERTURE DES RISQUES À VILLIERS-SAINT-GEORGES.
2025_31	CRÉATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT POUR BESOIN PERMANENT.
2025_32	INSTAURATION D’UNE PARTICIPATION AU FINANCEMENT DES CONTRATS ET RÈGLEMENTS LABELLISÉS DES AGENTS DE LA COLLECTIVITÉ POUR LE RISQUE SANTÉ.
2025_33	ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2024.
2025_34	ACCEPTATION DE DON.
2025_35	INSTALLATION DE MÉTHANISATION SUR VOULTON.
2025_36	MODIFICATION DU PÉRIMÈTRE DU SDESM PAR ADHÉSION DES COMMUNES DE VERT-SAINT-DENIS, RÉAU ET LIEUSAINT.
2025_37	AMF 77 : DÉSIGNATION DES RÉFÉRENTS DÉONTOLOGUES DES ÉLUS.
2025_38	DEMANDE DE SUBVENTION À LA RÉGION ILE-DE-FRANCE AU TITRE DU BOUCLIER SÉCURITÉ « SOUTIEN À L’ÉQUIPEMENT EN VIDÉOPROTECTION ».
2025_39	DEMANDE DE SUBVENTION AU DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE AU TITRE DU BOUCLIER SÉCURITÉ « SOUTIEN À L’ÉQUIPEMENT EN VIDÉOPROTECTION ».
2025_40	CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES – ADMISSIONS EN NON VALEURS.
2025_41	TARIFS MUNICIPAUX 2026.
2025_42	ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU GROUPE SCOLAIRE DE L’AUBETIN DANS LE CADRE DU PROJET PEDAGOGIQUE A VOCATION CULTURELLE : « PROJET ARTS ET MEMOIRES ».
2025_43	RECRUTEMENT ET RÉMUNÉRATION DE L’AGENT COORDONNATEUR ET DES AGENTS RECENSEURS.
2025_44	ACCEPTATION DE DON.
2025_45	ACHAT DES PARCELLES D 1466 ET D 1470 SUITE AU BORNAGE ET RÉGULARISATION D’UN ALIGNEMENT.
2025_46	ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT – ANNÉE 2026.
2025_47	FIXATION DES CONTRE-VALEURS AU TITRE DES REDEVANCES POUR LA PERFORMANCE DES SYSTÈMES D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF.
2025_48	CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT D’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 1^ère CLASSE.
2025_49	TABLEAU DES EFFECTIFS
2025_50	AVIS SUR LE RETRAIT DE FRÉTOY DU SIVOS DE LA RÉGION DE VILLIERS-SAINT-GEORGES.