DELIBERATIONS 2025

 

2025_01

NOMINATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL DÉLÉGUÉ.

2025_02

INDEMNITÉ DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DÉLÉGUÉS.

2025_03

AVENANT À LA PROMESSE DE BAIL EMPYTHÉOTIQUE AVEC LA SOCIÉTÉ URBA 404.

2025_04

SDESM – MODIFICATION DU PÉRIMÈTRE DU SDESM PAR ADHÉSION DE LA COMMUNE DE SAINT-SOUPPLETS.

2025_05

MODIFICATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP).

2025_06

COMPTES FINANCIERS UNIQUES 2024.

2025_07

TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES.

2025_08

BUDGETS PRIMITIFS 2025.

2025_09

ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT –

 ANNÉE 2025.

2025_10

DÉNOMINATION DU CDI-MÉDIATHÈQUE DE

VILLIERS-SAINT-GEORGES.

2025_11

BAIL PRECAIRE – 45 RUE DE LA GARE.

2025_12

MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA CANTINE SCOLAIRE ET DE LA GARDERIE SCOLAIRE.

2025_13

MODIFICATION DES MODALITÉS DE MAINTIEN OU DE SUPPRESSION DU RIFSEEP EN CAS D’ABSENCE POUR CONGÉ DE MALADIE ORDINAIRE.

2025_14

INSTAURATION DES HEURES COMPLEMENTAIRES ET SUPPLEMENTAIRES.

2025_15

AFFECTATION DES RESULTATS.

2025_16

MODIFICATION DES TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES.

2025_17

DECISIONS BUDGETAIRES MODIFICATIVES.

2025_18

MODIFICATION DES TARIFS DE RESTAURATION SCOLAIRE ET DES SERVICES PÉRISCOLAIRES.

2025_19

REDEVANCE d’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC.

2025_20

DÉCISION DE NON-PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX TRAVAUX D’ENTRETIEN EXTÉRIEUR D’UNE PROPRIÉTÉ PRIVÉE.

2025_21

SDESM – MODIFICATION DU PÉRIMÈTRE DU SDESM PAR ADHÉSION DES COMMUNES DE SAVIGNY-LE-TEMPLE ET QUINCY-VOISINS.

2025_22

DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FER 2025.

2025_23

ACCEPTATION DE DON.

2025_24

ACHAT D’UN TERRAIN RUE DE NOGENT.

2025_25

VALIDATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION LA RUCHE PROD POUR L’ORGANISATION DE LA FÊTE COMMUNALE.

2025_26

CRÉATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT POUR UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITÉS.

2025_27

ASSAINISSEMENT– RENOUVELLEMENT DE LA DÉLÉGATION DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT.

2025_28

FIXATION DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DUE PAR LA SOCIETE VEOLIA DANS LE CADRE DU CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LE SERVICE ASSAINISSEMENT.

2025_29

DÉCISION MODIFICATIVE BUDGÉTAIRE N°2 – BUDGET ASSAINISSEMENT.

2025_30

RÉVISION DE LA CONTRIBUTION COMMUNALE AU SDIS 77 EN RAISON DES PRÉOCCUPATIONS LIÉES À LA RÉORGANISATION DU SDIS 77 ET À LA COUVERTURE DES RISQUES À

VILLIERS-SAINT-GEORGES.

2025_31

CRÉATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT POUR BESOIN PERMANENT.

2025_32

INSTAURATION D’UNE PARTICIPATION AU FINANCEMENT DES CONTRATS ET RÈGLEMENTS LABELLISÉS DES AGENTS DE LA COLLECTIVITÉ POUR LE RISQUE SANTÉ.

2025_33

ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2024.

2025_34

ACCEPTATION DE DON.

2025_35

INSTALLATION DE MÉTHANISATION SUR VOULTON.

2025_36

MODIFICATION DU PÉRIMÈTRE DU SDESM PAR ADHÉSION DES COMMUNES DE VERT-SAINT-DENIS, RÉAU ET LIEUSAINT.

2025_37

AMF 77 : DÉSIGNATION DES RÉFÉRENTS DÉONTOLOGUES DES ÉLUS.

2025_38

DEMANDE DE SUBVENTION À LA RÉGION ILE-DE-FRANCE AU TITRE DU BOUCLIER SÉCURITÉ « SOUTIEN À L’ÉQUIPEMENT EN VIDÉOPROTECTION ».

2025_39

DEMANDE DE SUBVENTION AU DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE AU TITRE DU BOUCLIER SÉCURITÉ « SOUTIEN À L’ÉQUIPEMENT EN VIDÉOPROTECTION ».

2025_40

CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES – ADMISSIONS EN NON VALEURS.

2025_41

TARIFS MUNICIPAUX 2026.

2025_42

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU GROUPE SCOLAIRE DE L’AUBETIN DANS LE CADRE DU PROJET PEDAGOGIQUE A VOCATION CULTURELLE : « PROJET ARTS ET MEMOIRES ».

2025_43

RECRUTEMENT ET RÉMUNÉRATION DE L’AGENT COORDONNATEUR ET DES AGENTS RECENSEURS.

2025_44

ACCEPTATION DE DON.

2025_45

ACHAT DES PARCELLES D 1466 ET D 1470 SUITE AU BORNAGE ET RÉGULARISATION D’UN ALIGNEMENT.

2025_46

ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT – ANNÉE 2026.

2025_47

FIXATION DES CONTRE-VALEURS AU TITRE DES REDEVANCES POUR LA PERFORMANCE DES SYSTÈMES D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF.

2025_48

CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT D’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 1ère CLASSE.

2025_49

TABLEAU DES EFFECTIFS

2025_50

AVIS SUR LE RETRAIT DE FRÉTOY DU SIVOS DE LA RÉGION DE VILLIERS-SAINT-GEORGES.