ARCHIVES 2023

PV Conseil Municipal du 30_01_2023

 

PV Conseil Municipal du 27_03_2023 

PV Conseil Municipal du 09_06_2023

 

PV Conseil Municipal du 04 _07_2023

PV Conseil Municipal du 20_07_2023

PV Conseil Municipal du 29_09_2023

PV Conseil Municipal du 11_12_2023

RECUEIL DES DELIBERATION 2023

2023_01	DEMANDE TOUTE SUBVENTION ETAT ANNEE 2023.
2023_02	AFR 2ème REMEMBREMENT DE VILLIERS-SAINT-GEORGES – CONVENTION RELATIVE À L’ENTRETIEN DE VOIRIES COMMUNALES EMPRUNTÉES PAR LES MEMBRES DE L’AFR.
2023_03	AFR 2E REMEMBREMENT DE VSG – REMPLACEMENT D’UN MEMBRE ELU PAR LE CONSEIL MUNICIPAL.
2023_04	SDESM – MODIFICATION DU PÉRIMÈTRE DU SDESM PAR ADHÉSION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES BRIE DES RIVIÈRES ET CHÂTEAUX ET DE LA COMMUNE DE MELUN.
2023_05	ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT.
2023_06	MODIFICATION DE LA DURÉE HEBDOMADAIRE DE SERVICE D’UN EMPLOI PERMANENT À TEMPS NON COMPLET.
2023_07	CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE A TEMPS COMPLET.
2023_08	CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT POUR UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE.
2023_09	TABLEAU DES EFFECTIFS.
2023_10	CONVENTION RELATIVE AUX MISSIONS OPTIONNELLES DU CDG77.
2023_11	COMPTE EPARGNE TEMPS (CET).
2023_12	ACCEPTATION DE DON.
2023_13	COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023
2023_14	TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES.
2023_15	BUDGET PRIMITIF 2023.
2023_16	ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT – ANNEE 2023.
2023_17	TARIFS MUNICIPAUX 2023.
2023_18	DEMANDE DE SUBVENTIN AU TITRE DU FER 2023.
2023_19	CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT POUR UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE.
2023_20	MODIFICATION DU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET).
2023_21	PROJET FERME PHOTOVOLTAIQUE.
2023_22	DEROGATIONS SCOLAIRES POUR LES ENFANTS DES ENSEIGNANTS TRAVAILLANT AU SEIN DU GROUPE SCOLAIRE DE L’AUBETIN.
2023_23	TABLEAU DES EFFECTIFS.
2023_24	PROPOSITION DES TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE.
2023_25	MODIFICATION DE LA CONVENTION DANS LE CADRE DES DEROGATIONS SCOLAIRES.
2023_26	PROJET PARC EOLIEN DE CHAMPEAUX.
2023_27	MODIFICATION DES HORAIRES DU GROUPE SCOLAIRE DE L’AUBETIN A COMPTER DE LA RENTREE SCOLAIRE 2023/2024.
2023_28	BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N°1.
2023_29	MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES SERVICES PERISCOLAIRES – CANTINE ET GARDERIE.
2023_30	MODIFICATIONS DES TARIFS MUNICIPAUX 2023.
2023_31	ADHESION A L’UNION REGIONALE DES COLLECTIVITES FORESTIERES D’ILE-DE-FRANCE.
2023_32	MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL CONTRACTUEL PAR LE SERVICE INTERIM DU CDG77.
2023_33	APPROBATION DU PLAN DE MISE EN ACCESSIBILITÉ DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS COMMUNAUX.
2023_34	SIVOS RÉGULARISATION DES FRAIS DE FONCTIONNEMENT DU GYMNASE DES EXERCICES 2018 À 2021.
2023_35	LOGEMENT COMMUNAL – 7 PLACE DE LA MAIRIE FIXATION DU LOYER.
2023_36	CHOIX DE L’ENTREPRISE POUR LES TRAVAUX DE VOIRIE RUE DE PROVINS (FER 2023).
2023_37	DÉCISIONS BUDGÉTAIRES MODIFICATIVES
2023_38	DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE L’ASSOCIATION SOCIO EDUCATIVE DU LEPT LES PANNEVELLES.
2023_39	ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2022.
2023_40	PROJET D’IMPLATATION ET D’EXPLOITATION D’UNE CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE.
2023_41	CONVENTION VIABILITE HIVERNALE.
2023_42	SDESM ADHÉSION DES COMMUNES DE DAMMARTIN-EN-GOËLE ET HÉRICY.
2023_43	LIGNE DIRECTRICE DE GESTION.
2023_44	CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT POUR UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITES.
2023_45	CONVENTION RELATIVE AUX MISSIONS OPTIONNELLES DU CDG77.
2023_46	REVALORISATION DE L’INDEMNISTATION DES FRAIS DE MISSION LORS DES DÉPLACEMENTS DES AGENTS.
2023_47	DÉCISION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE.
2023_48	ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT – ANNEE 2024.
2023_49	TARIFS MUNICIPAUX 2024.
2023_50	DÉFINITION DES ZONES D’ACCÉLÉRATION ÉNERGIES RENOUVELABLES – LANCEMENT DE LA DÉMARCHE D’ÉLABORATION.
2023_51	ACCEPTATION DE DON.
2023_52	DEMANDE DE DEGREVEMENT SUR FACTURE D’EAU.
2023_53	ACHAT DE TERRAIN RUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE – RECTIFICATION.
2023_54	TERRAIN AU LIEUDIT CHAMPCOUELLE – RECTIFICATION.
2023_55	DEMANDE TOUTE SUBVENTION ETAT ANNEE 2024.