RECUEIL DES DELIBERATION 2023

2023_01DEMANDE TOUTE SUBVENTION ETAT ANNEE 2023.
2023_02AFR 2ème REMEMBREMENT DE VILLIERS-SAINT-GEORGES – CONVENTION RELATIVE À L’ENTRETIEN DE VOIRIES COMMUNALES EMPRUNTÉES PAR LES MEMBRES DE L’AFR.
2023_03AFR 2E REMEMBREMENT DE VSG – REMPLACEMENT D’UN MEMBRE ELU PAR LE CONSEIL MUNICIPAL.
2023_04SDESM – MODIFICATION DU PÉRIMÈTRE DU SDESM PAR ADHÉSION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES BRIE DES RIVIÈRES ET CHÂTEAUX ET DE LA COMMUNE DE MELUN.
2023_05ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT.
2023_06MODIFICATION DE LA DURÉE HEBDOMADAIRE DE SERVICE D’UN EMPLOI PERMANENT À TEMPS NON COMPLET.
2023_07CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE A TEMPS COMPLET.
2023_08CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT POUR UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE.
2023_09TABLEAU DES EFFECTIFS.
2023_10CONVENTION RELATIVE AUX MISSIONS OPTIONNELLES DU CDG77.
2023_11COMPTE EPARGNE TEMPS (CET).
2023_12ACCEPTATION DE DON.
2023_13COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023
2023_14TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES.
2023_15BUDGET PRIMITIF 2023.
2023_16ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT – ANNEE 2023.
2023_17TARIFS MUNICIPAUX 2023.
2023_18DEMANDE DE SUBVENTIN AU TITRE DU FER 2023.
2023_19CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT POUR UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE.
2023_20MODIFICATION DU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET).
2023_21PROJET FERME PHOTOVOLTAIQUE.
2023_22DEROGATIONS SCOLAIRES POUR LES ENFANTS DES ENSEIGNANTS TRAVAILLANT AU SEIN DU GROUPE SCOLAIRE DE L’AUBETIN.
2023_23TABLEAU DES EFFECTIFS.
2023_24PROPOSITION DES TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE.
2023_25MODIFICATION DE LA CONVENTION DANS LE CADRE DES DEROGATIONS SCOLAIRES.
2023_26PROJET PARC EOLIEN DE CHAMPEAUX.
2023_27MODIFICATION DES HORAIRES DU GROUPE SCOLAIRE DE L’AUBETIN A COMPTER DE LA RENTREE SCOLAIRE 2023/2024.
2023_28BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N°1.  
2023_29MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES SERVICES PERISCOLAIRES – CANTINE ET GARDERIE.
2023_30MODIFICATIONS DES TARIFS MUNICIPAUX 2023.
2023_31ADHESION A L’UNION REGIONALE DES COLLECTIVITES FORESTIERES D’ILE-DE-FRANCE.
2023_32MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL CONTRACTUEL PAR LE SERVICE INTERIM DU CDG77.
2023_33APPROBATION DU PLAN DE MISE EN ACCESSIBILITÉ DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS COMMUNAUX.
2023_34SIVOS RÉGULARISATION DES FRAIS DE FONCTIONNEMENT DU GYMNASE DES EXERCICES 2018 À 2021.
2023_35LOGEMENT COMMUNAL – 7 PLACE DE LA MAIRIE FIXATION DU LOYER.
2023_36CHOIX DE L’ENTREPRISE POUR LES TRAVAUX DE VOIRIE RUE DE PROVINS (FER 2023).
2023_37DÉCISIONS BUDGÉTAIRES MODIFICATIVES
2023_38DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE L’ASSOCIATION SOCIO EDUCATIVE DU LEPT LES PANNEVELLES.
2023_39ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2022.
2023_40PROJET D’IMPLATATION ET D’EXPLOITATION D’UNE CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE.
2023_41CONVENTION VIABILITE HIVERNALE.
2023_42SDESM ADHÉSION DES COMMUNES DE DAMMARTIN-EN-GOËLE ET HÉRICY.
2023_43LIGNE DIRECTRICE DE GESTION.
2023_44CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT POUR UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITES.
2023_45CONVENTION RELATIVE AUX MISSIONS OPTIONNELLES DU CDG77.
2023_46REVALORISATION DE L’INDEMNISTATION DES FRAIS DE MISSION LORS DES DÉPLACEMENTS DES AGENTS.
2023_47DÉCISION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE.
2023_48ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT – ANNEE 2024.
2023_49TARIFS MUNICIPAUX 2024.
2023_50DÉFINITION DES ZONES D’ACCÉLÉRATION ÉNERGIES RENOUVELABLES – LANCEMENT DE LA DÉMARCHE D’ÉLABORATION.
2023_51ACCEPTATION DE DON.
2023_52DEMANDE DE DEGREVEMENT SUR FACTURE D’EAU.
2023_53ACHAT DE TERRAIN RUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE – RECTIFICATION.
2023_54TERRAIN AU LIEUDIT CHAMPCOUELLE – RECTIFICATION.
2023_55DEMANDE TOUTE SUBVENTION ETAT ANNEE 2024.