EXTRAIT DES DELIBERATIONS 2024
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 février 2024
2024_01RÈGLEMENT INTÉRIEUR ET CONTRAT DE LOCATION DE LA SALLE DU FOYER RURAL.
2024_02CRÉATION D’UN CDD POUR BESOIN PERMANENT.
2024_03MANDATEMENT DU CDG77 POUR LA MISE EN CONCURRENCE D’UN MARCHÉ D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES.
2024_04INSTAURATION DE LA PRIME DE POUVOIR D’ACHAT.
2024_05ACCEPTATION DE DON.

PV CONSEIL MUNICIPAL du 22 février 2024

EXTRAIT DES DELIBERATIONS 2024
CONSEIL MUNICIPAL DU 04 avril 2024
2024_06NOMINATION D’UN CONSEILLER MUNINICIPAL DELEGUE.
2024_07INDEMNITE DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DU CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUE.
2024_08CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE.
2024_09REFORME DE LA GESTION DE LA DEMANDE ET DES ATTRIBUTIONS DE LOGEMENTS SOCIAUX – APPROBATION DE LA CONVENTION DE GESTION EN FLUX DES RESERVATIONS AVEC LES BAILLEURS SOCIAUX DE LA COMMUNE.
2024_10COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023.
2024_11TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES – ANNEE 2024.
2024_12BUDGET PRIMITIF 2024.
2024_13ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT – ANNEE 2024.
2024_14DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FER 2024.
2024_15VENTE D’UNE PARCELLE DE TERRAIN A CHAMPCOUELLE.

PV CONSEIL MUNICIPAL du 05 avril 2024

EXTRAIT DES DELIBERATIONS 2024
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 mai 2024
2024_16SDESM – MODIFICATION DU PÉRIMÈTRE DU SDESM PAR ADHÉSION DES COMMUNES BRIE-COMTE-ROBERT, LE PIN, SAACY-SUR-MARNE, CHARNY ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES GÂTINAIS VAL-DE-LOING.
2024_17BUDGET ASSAINISSEMENT – DÉCISION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE.
2024_18ACCEPTATION DE DON.

PV CONSEIL MUNICIPAL du 30 mai 2024

EXTRAIT DES DELIBERATIONS 2024
CONSEIL MUNICIPAL DU 08 juillet 2024

CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT POUR UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE.

 

APPROBATION DE LA REVISION DU PLU.

 

INSTITUTION D’UN DROIT DE PREEMPTION URBAIN.

 

INSTAURATION D’UN PERMIS DE DEMOLIR.

 

INSTAURATION DE LA DECLARATION PREALABLE A L’EDIFICATION D’UNE CLOTURE.

 

DEMANDE DE DEGREVEMENT SUR FACTURE EAU.

 

PV CONSEIL MUNICIPAL DU 08 juillet 2024

EXTRAIT DES DELIBERATIONS 2024
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 septembre 2024

2024_25

BAIL PRÉCAIRE – LOCAL 5 TER RUE DU PONT AUX DAMES.

2024_26

TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE INFRASTRUCTURE DE RECHARGE POUR VÉHICULE ÉLECTRIQUE AU SDESM.

2024_27

SDESM – MODIFICATION DU PÉRIMÈTRE DU SDESM PAR ADHÉSION DES COMMUNES D’OTHIS, FRESNES-SUR-MARNE, BUSSIÈRES, MONTHYON, VILLEVAUDÉ, SIGNY-SIGNETS, MACHÉMORET ET PIERRE-LEVÉE.

2024_28

AVIS SUR LE PROJET PLAN DES MOBILITÉS EN ILE-DE-FRANCE ARRÊTÉ PAR LE CONSEIL RÉGIONAL.

2024_29

ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2023.

2024_30

APPROBATION DES ZONES D’ACCÉLÉRATION POUR LES ÉNERGIES RENOUVELABLES (ZAER) DÉLIMITÉES PAR LA COMMUNE.

2024_31

DEMANDE DE DÉGRÉVEMENT SUR FACTURE D’EAU.

2024_32

ACCEPTATION DE DON.

PV CONSEIL MUNICIPAL DU 16  septembre 2024

EXTRAIT DES DELIBERATIONS 2024
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 novembre 2024

2024_33

SDESM – DÉLÉGATION DE TRAVAUX D’ÉCLAIRAGE PUBLIQUE 2025.

2024_34

CRÉATION DE 2 EMPLOIS PERMANENTS À TEMPS NON COMPLET.

2024_35

ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT – ANNEE 2025.

2024_36

TARIFS MUNICIPAUX 2025.

2024_37

MISE À JOUR DE LA DURÉE D’AMORTISSEMENT DES BIENS EN M49.

2024_38

REMBOURSEMENT DE LA SUBVENTION EXCEPTIONNELLE VERSÉE À L’ASSOCIATION JUDO CLUB DE PROVINS ET RESTITUTION DES TAPIS DE JUDO.

2024_39

CONDITIONS DE CONSTITUTION DE LA COMMISSION DE DÉLÉGATION DU SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT.

2024_40

FIXATION DES CONTRE-VALEURS AU TITRE DES REDEVANCES POUR LA PERFORMANCE DES SYSTÈMES D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF.