EXTRAIT DES DELIBERATIONS 2026
CONSEIL MUNICIPAL DU 09 février 2026
2026_01SDESM – DÉLÉGATION DE TRAVAUX D’ÉCLAIRAGE PUBLIQUE 2026.
2026_02SUPPRESSION D’UN EMPLOI D’ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 1ère CLASSE À TEMPS NON COMPLET.
2026_03TABLEAU DES EFFECTIFS.
2026_04DEMANDE AU TITRE DE TOUTE SUBVENTION DE L’ETAT POUR LE PROJET D’EXTENSION ET DE MODERNISATION DU SYSTÈME DE VIDÉOPROTECTION.
2026_05DEMANDE AU TITRE DE TOUTE SUBVENTION DE L’ETAT POUR LE PROJET DE CRÉATION D’UN NOUVEL ESPACE SPORTIF AU STADE MICHEL BOUVOT.

PV du Conseil Municipal du 09 février 2026

EXTRAIT DES DELIBERATIONS 2026
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 mars 2026
2026_06ÉLECTION DU MAIRE.
2026_07DÉTERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS.
2026_08ÉLECTIONS DES ADJOINTS.
2026_09DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL.
2026_10DÉLÉGATIONS DU MAIRE AUX ADJOINTS.
2026_11NOMINATION ET DÉLÉGATIONS AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX DÉLÉGUÉS.
2026_12FIXATION DES INDEMNITÉS DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DÉLÉGUÉS.
2026_13MAJORATION DES INDEMNITÉS DE FONCTION AU TITRE DE COMMUNES ANCIENNEMENT CHEFS-LIEUX DE CANTON.
2026_14DÉSIGNATION DES MEMBRES QUI SIÈGERONT DANS LES EPCI.
2026_15CRÉATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET DÉSIGNATIONS DES MEMBRES.
2026_16CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (CCID).
2026_17DÉSIGNATION DES MEMBRES À LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES (CAO).
2026_18DÉSIGNATION D’UN CORRESPONDANT DÉFENSE.
2026_19DÉSIGNATION D’UN CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS.
2026_20DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DES ÉLUS ET DES AGENTS AU CNAS.
2026_21RENOUVELLEMENT DU BUREAU DE L’ASSOCIATION FONCIÈRE 2ème REMEMBREMENT DE VILLIERS-SAINT-GEORGES.
2026_22GROUPEMENT DE COMMANDES DU SDESM EN MATIÈRE D’ÉCLAIRAGE PUBLIC 2027-2030.
2026_23MODIFICATION DU PÉRIMÈTRE DU SDESM PAR ADHÉSION DES COMMUNES DE CESSON ET SAMMERON.
2026_24DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FER 2026.
2026_25ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À L’EPMS DE PROVINS.

PV du Conseil Municipal du 21 mars 2026

EXTRAIT DES DELIBERATIONS 2026
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 avril 2026

2026_26

ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION N°2026/009 – DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEI MUNICIPAL.

2026_27

RETRAIT DE LA DÉLIBÉRATION N°2026/010 – DÉLÉGATIONS DU MAIRE AUX ADJOINTS.

2026_28

INSTAURATION DU RÉGIME DES AUTORISATIONS SPÉCIALES D’ABSENCES (ASA).

2026_29

COMPTES FINANCIERS UNIQUES 2025.

2026_30

AFFECTATION DES RÉSULTATS 2025.

2026_31

TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES.

2026_32

BUDGETS PRIMITIFS 2026.

2026_33

ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT – ANNÉE 2026.

2026_34

MODIFICATION DES TARIFS DE RESTAURATION SCOLAIRE ET DES SERVICES PÉRISCOLAIRES.


PV du Conseil Municipal du 13 avril 2026

EXTRAIT DES DELIBERATIONS 2026
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 juin 2026

2026_35

Abrogation de la délibération n° 2026/014 « Désignation des membres qui siègeront dans les EPCI ».

2026_36

Abrogation de la délibération n° 2026/017 « Désignation des membres à la Commission d’Appel d’Offres (CAO) ».

2026_37

Désignation d’un représentant au Groupement d’intérêt public ID 77.

2026_38

Désignation du délégué et du suppléant à la CLI de Nogent-sur-Seine.

2026_39

Droit à la formation des élus.

2026_40

Mise en place du règlement intérieur du conseil municipal.

2026_41

Instauration du permis citoyen.

2026_42

Reprise des concessions en état d’abandon.

2026_43

SDESM – Motion relative au projet de loi Décentralisation.

2026_44

Avenant n°1 au contrat en concession du service public d’assainissement collectif.

2026_45

Désignation d’un cabinet d’études pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage dans le cadre de l’élaboration du schéma directeur d’assainissement.

2026_46

Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation

2026_47

Fixation du taux sur la vacance des locaux d’habitation.

2026_48

Attribution d’une subvention à l’association les Manicous.

2026_49

Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’amicale des sapeurs pompiers de Provins.

2026_50

Projet agrivoltaïque sur le territoire de la commune de Villiers-Saint-Georges porté par la société ÉLÉMENTS.

2026_51

Avis sur la demande d’autorisation environnementale pour l’extension de l’élevage de poules pondeuses à la ferme de Bohaire située à Voulton représentée par l’EARL de la Rousse