PV CONSEIL MUNICIPAL du 22 février 2024

PV CONSEIL MUNICIPAL du 05 avril 2024

PV CONSEIL MUNICIPAL du 30 mai 2024

PV CONSEIL MUNICIPAL DU 08 juillet 2024

PV CONSEIL MUNICIPAL DU 16  septembre 2024

PV CONSEIL MUNICIPAL DU 25 novembre 2024

 

PV CONSEIL MUNICIPAL du 16 décembre 2024

PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 février 2025

 


EXTRAIT DES DELIBERATIONS 2025
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 février 2025

2025_01

NOMINATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL DÉLÉGUÉ.

2025_02

INDEMNITÉ DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DÉLÉGUÉS.

2025_03

AVENANT À LA PROMESSE DE BAIL EMPYTHÉOTIQUE AVEC LA SOCIÉTÉ URBA 404.

2025_04

SDESM – MODIFICATION DU PÉRIMÈTRE DU SDESM PAR ADHÉSION DE LA COMMUNE DE SAINT-SOUPPLETS.

2025_05

MODIFICATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP).

2025_06

COMPTES FINANCIERS UNIQUES 2024.

2025_07

TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES.

2025_08

BUDGETS PRIMITIFS 2025.

2025_09

ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT –

 ANNÉE 2025.

2025_10

DÉNOMINATION DU CDI-MÉDIATHÈQUE DE

VILLIERS-SAINT-GEORGES.

 

EXTRAIT DES DELIBERATIONS 2025
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2025
2025_11BAIL PRECAIRE – 45 RUE DE LA GARE.
2025_12MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA CANTINE SCOLAIRE ET DE LA GARDERIE SCOLAIRE.
2025_13MODIFICATION DES MODALITÉS DE MAINTIEN OU DE SUPPRESSION DU RIFSEEP EN CAS D’ABSENCE POUR CONGÉ DE MALADIE ORDINAIRE.
2025_14INSTAURATION DES HEURES COMPLEMENTAIRES ET SUPPLEMENTAIRES.
2025_15AFFECTATION DES RESULTATS.
2025_16MODIFICATION DES TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES.
2025_17DECISIONS BUDGETAIRES MODIFICATIVES.
2025_18MODIFICATION DES TARIFS DE RESTAURATION SCOLAIRE ET DES SERVICES PÉRISCOLAIRES.
2025_19REDEVANCE d’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC.